Conditions générales de vente

La boutique s'adresse aux consommateurs finaux âgés de 18 ans ou plus. Les commandes à destination d'un autre pays de l'Union européenne sont traitées dans les mêmes conditions, dans les zones de livraison publiées.

Le processus comprend les étapes habituelles : vous ajoutez des produits au panier → vous indiquez l'adresse de livraison → vous choisissez le mode de livraison → vous payez de manière sécurisée → vous vérifiez le récapitulatif et confirmez en cliquant sur le bouton «Passer la commande et payer», ce qui implique une obligation de paiement. Avant de confirmer, vous pouvez corriger toute donnée en revenant aux étapes précédentes. Une fois la commande finalisée, vous recevrez par e-mail une confirmation avec son contenu ; cet e-mail et cette page constituent le support durable du contrat. Si vous détectez une erreur après avoir confirmé, écrivez-nous au plus vite à info@castanoble.com et nous la corrigerons si la commande n'a pas encore quitté notre atelier.

Tous les prix sont affichés en euros, taxes incluses : le prix que vous voyez est le prix final. Pour les produits alimentaires, le prix au kilogramme est également indiqué ou, pour les huiles, le prix au litre. Les ventes vers d'autres pays de l'UE sont actuellement imposées selon le régime espagnol des ventes à distance intracommunautaires (nous appliquons la TVA espagnole) ; si à l'avenir nous passions au régime d'imposition dans le pays de destination (guichet unique OSS), la TVA appliquée serait celle du pays de livraison, de sorte que le prix final pourrait varier selon la destination. Dans tous les cas, le prix est toujours affiché taxes incluses et c'est celui que vous payez : vous le verrez avec exactitude avant de confirmer, sans frais ultérieurs. Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix du produit : ils sont calculés selon la destination et le poids et sont affichés avec exactitude avant de payer. Les produits à poids variable (pièces entières) sont vendus à prix fixe pour la pièce de la tranche de poids choisie : le prix que vous voyez est celui que vous payez, sans régularisation ultérieure.

Vous achetez en tant qu'entreprise d'un autre pays de l'UE ? Si vous disposez d'un numéro de TVA intracommunautaire valide et que la livraison est effectuée vers l'État membre de ce numéro de TVA intracommunautaire, votre achat est exonéré de TVA en tant que livraison intracommunautaire (art. 25 de la loi espagnole 37/1992). Vous pouvez vous en charger vous-même lors de l'achat : vous avez besoin d'un compte et, à l'étape de l'adresse de livraison, cochez «Je suis une entreprise d'un autre pays de l'UE et je souhaite acheter hors TVA» et saisissez votre numéro de TVA intracommunautaire. Nous le validons instantanément auprès de VIES — le registre officiel des opérateurs intracommunautaires de la Commission européenne — et, s'il est valide, le panier affiche les prix hors TVA à ce moment même. Vous pouvez également l'enregistrer à tout moment depuis Mon compte → Entreprise.

Deux précisions importantes. L'exonération s'applique selon votre déclaration en tant qu'opérateur intracommunautaire, et nous la confirmons en consultant à nouveau VIES avant d'expédier la commande : si, à ce moment-là, le numéro de TVA intracommunautaire n'était pas valide, ou si l'adresse de livraison ne correspondait pas au pays du numéro de TVA, nous vous en informons et nous réglons la différence avec vous avant tout envoi. Et si VIES n'est pas disponible au moment de votre achat, la commande est réglée TVA comprise (nous n'appliquons jamais l'exonération sans pouvoir la vérifier) : écrivez-nous à info@castanoble.com et, une fois votre numéro de TVA intracommunautaire validé, nous vous remboursons le montant de la taxe. Votre facture comportera la mention d'exonération de l'art. 25 de la loi espagnole 37/1992 et de l'art. 138 de la directive 2006/112/CE.

Vous pouvez payer par carte de crédit ou de débit (également avec Apple Pay ou Google Pay), avec Bizum et, si vous payez depuis un autre pays, avec PayPal ou avec votre moyen de paiement local (iDEAL, Bancontact, MB WAY, Satispay ou EPS), via la passerelle sécurisée Stripe, avec authentification renforcée (PSD2). Votre numéro de carte est transmis chiffré directement à la passerelle : nous ne le voyons jamais et ne le stockons jamais. Les moyens de paiement disponibles à un moment donné sont affichés lors du processus d'achat. Nous n'appliquons aucun supplément selon le moyen de paiement.

Facture. Nous émettons la facture de votre commande au format électronique (PDF) : nous vous l'envoyons par e-mail et, si vous avez un compte, vous la retrouvez également dans Mon compte. En passant commande, vous acceptez de la recevoir ainsi ; si vous en avez besoin sur papier, écrivez-nous.

Nous préparons les commandes sous 24–48 heures ouvrées. Pendant la période de Noël, les délais peuvent s'allonger ; si nous prévoyons un retard important, nous vous préviendrons.

Coffrets et paniers cadeaux : en achetant un coffret, vous acceptez que, si l'un des articles qui le composent est épuisé au moment de préparer votre commande, nous le remplacions par un autre aux caractéristiques similaires et de valeur égale ou supérieure, sans aucun coût pour vous (vous l'acceptez expressément en cochant la case de ces conditions avant de payer). Si nous n'avions pas de substitut de ce type, nous vous préviendrons avant l'expédition pour que vous choisissiez entre attendre le retour en stock ou annuler ce coffret, avec le remboursement intégral de ce que vous avez payé pour celui-ci.

Livraison offerte vers l'Espagne péninsulaire pour les commandes de 100 € ou plus.

*À compter de l'expédition de la commande. Le prix de la livraison dépend de la destination et du poids de la commande : vous le trouverez, par destination, dans Livraisons et délais, et le montant exact est toujours affiché avant de payer. En tout état de cause, la livraison aura lieu dans un délai maximal de 30 jours calendaires à compter de l'achat.

Zones non desservies : en raison des conditions douanières ou logistiques du transport de denrées alimentaires, nous n'expédions actuellement pas vers les Canaries, Ceuta, Melilla, Madère, les Açores, la Corse, la Sardaigne, la Sicile ni vers les territoires français d'outre-mer (codes postaux commençant par 97 ou 98), ni vers les territoires suivants : Livigno, Campione d'Italia, Saint-Marin, la Cité du Vatican, Büsingen, Heligoland, les îles Åland, les îles Féroé, le Groenland, l'Irlande du Nord, le mont Athos et le nord de Chypre. Un client de ces zones peut néanmoins acheter avec livraison à toute adresse située dans nos zones desservies.

Le risque du transport est à notre charge : nous répondons de la perte ou de la détérioration de la commande jusqu'à ce que vous (ou la personne que vous désignez) en preniez matériellement possession (art. 66 ter du TRLGDCU).

Nous voulons que vous ouvriez la boîte et que vous souriiez. Si quelque chose ne va pas, nous vous demandons — pour accélérer le règlement du problème, sans que cela conditionne vos droits légaux — de :

• si le dommage est visible à la réception, le noter sur le bon de livraison ou sur l'appareil du transporteur ;
• nous prévenir dans les 72 heures suivant la livraison en écrivant à info@castanoble.com avec votre numéro de commande et des photographies du produit et de l'emballage (si possible, avec le scellé visible).

Une fois l'incident vérifié, nous remplacerons le produit ou nous vous rembourserons, les frais de port étant à notre charge. Nous répondons à tout incident dans un délai maximal de 72 heures ouvrées.

Si vous êtes consommateur, vous pouvez vous rétracter de votre achat sans indiquer de motif pendant 14 jours calendaires à compter de la réception de la commande par vous (ou par la personne que vous désignez). Pour l'exercer, informez-nous avant l'expiration du délai par une déclaration dénuée d'ambiguïté (e-mail à info@castanoble.com ou courrier à notre siège) ; vous pouvez utiliser le formulaire de rétractation que nous mettons à votre disposition, bien que ce ne soit pas obligatoire. Si vous l'envoyez par e-mail, nous vous en accuserons réception sans délai.

Vous devrez nous renvoyer les produits sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours après votre communication, à : CASTA NOBLE, S.L., Passeig de Torras i Bages, 117, 08030 Barcelona (España). Le coût direct du retour est à votre charge. Nous vous recommandons un emballage protecteur et un envoi avec suivi.

Pour plus de commodité, vous pouvez nous demander de gérer nous-mêmes le transport du retour : nous vous en indiquons le coût au préalable, que nous déduirons du remboursement, et nous vous envoyons l'étiquette déjà préparée. C'est facultatif : si vous le préférez, envoyez-le par vos propres moyens. Si le retour est dû à un incident ou à un produit non conforme (points 6 et 8), le transport est toujours à notre charge et rien n'est déduit.

Nous vous rembourserons tous les paiements, y compris les frais de livraison initiale standard (mais pas le surcoût d'un mode de livraison express que vous auriez choisi), au plus tard 14 jours après avoir eu connaissance de votre décision, par le même moyen de paiement. Nous pourrons différer le remboursement jusqu'à réception des produits ou d'une preuve de leur renvoi. Vous ne répondrez que de la dépréciation des biens résultant d'une manipulation autre que celle nécessaire pour en vérifier la nature et les caractéristiques.

Exceptions (art. 103 du TRLGDCU). En raison de la nature alimentaire de nos produits, le droit de rétractation ne s'applique pas dans les cas suivants :

• Produits descellés ou pièces entamées après la livraison — emballages sous vide, sachets de produit tranché ou autres emballages ou scellés hygiéniques ouverts, ou pièce déjà entamée — pour des raisons de protection de la santé et d'hygiène alimentaire (art. 103.e). Ouvrir la boîte ou l'enveloppe dans laquelle voyage une pièce ne la descelle pas : si l'emballage reste scellé ou si, pour une pièce entière, elle n'a pas été entamée, vous conservez votre droit.
• Produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement — aliments frais à durée de vie courte — (art. 103.d).

Tous nos produits sont couverts par la garantie légale de conformité des art. 114 et suivants du TRLGDCU : nous répondons des défauts de conformité qui se manifestent dans un délai de 3 ans à compter de la livraison, étant entendu que, pour les produits alimentaires, la conformité s'apprécie au regard de leur durée de vie et des conditions de conservation indiquées. Vous avez droit au remplacement, à la réduction du prix ou au remboursement, selon le cas, sans aucun frais.

De plus, au titre de la Garantie Castanoble : si, en ouvrant votre commande, un produit n'est pas à la hauteur de ce que nous promettons — par exemple, il sent mauvais, il arrive abîmé ou ce n'est pas ce que vous avez commandé —, écrivez-nous dans les 72 heures qui suivent avec des photos et nous le remplaçons ou le remboursons, frais de port à notre charge. Ce ne sont que des exemples : si votre cas est différent, écrivez-nous quand même. Gardez à l'esprit que le gras fait partie de ces produits : le jambon et l'épaule — surtout les ibériques de gland — et de nombreuses charcuteries sont gras par nature, et c'est ce gras qui leur donne leur saveur ; ce n'est pas un défaut. Pour évaluer les réclamations portant sur des pièces déjà entamées, nous pourrons vous demander de conserver la pièce et au moins 85 % de son poids d'origine — c'est le moyen de pouvoir l'examiner ; cela ne limite en aucun cas vos droits légaux.

Notre service client (info@castanoble.com · +34 932 200 650, sans surcoût) est toujours la voie la plus rapide : nous enregistrons chaque réclamation et répondons dans un délai maximal de 72 heures ouvrées.

Vous disposez des feuilles officielles de plainte, de réclamation et de dénonciation de la Generalitat de Catalunya, que vous pouvez télécharger depuis son site officiel (tramits.gencat.cat, en recherchant « full oficial de queixa ») ou nous demander par e-mail, et nous vous les enverrons.

Si une réclamation n'était pas résolue à votre satisfaction, nous vous informerons d'au moins une entité accréditée de règlement extrajudiciaire des litiges de consommation qui soit compétente (loi espagnole 7/2017) et de notre acceptation ou non de participer à la procédure ; vous pouvez également vous adresser à la Junta Arbitral de Consumo dont vous dépendez. Pour les achats effectués depuis un autre pays de l'UE, vous pouvez en outre vous adresser au réseau des Centres européens des consommateurs (CEC / ECC-Net).

Les présentes conditions sont régies par le droit espagnol. Si vous achetez en tant que consommateur depuis un autre pays, ce choix ne vous prive pas de la protection des dispositions impératives de votre pays de résidence habituelle, et vous pourrez agir devant les tribunaux que la loi met à votre disposition.